尝鈥檃谤谤锚迟 Bou Malhab : Du bon et du mauvais usage des dommages-int茅r锚ts pour diffamation d鈥檜n groupe
Le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 vous invite 脿 une conf茅rence par Pierre-Gabriel Jobin,聽Titulaire 茅m茅rite de la Chaire Wainwright en droit civil, sur le droit de la diffamation suite 脿 l'arr锚t de la Cour supr锚me du Canada dans l'affaire Bou Malhab.
Aucune inscription pr茅alable n'est requise.
Une demande d鈥檃ccr茅ditation pour la formation continue a 茅t茅 d茅pos茅 aupr猫s du Barreau du Qu茅bec.
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尝鈥檃谤谤锚迟 Bou Malhab, rendu avec dissidence par la Cour supr锚me en 2011, para卯t bien reposer sur un postulat聽: la supr茅matie de la libert茅 d鈥檈xpression sur tous les autres droits et libert茅s garantis. Le droit 脿 la r茅putation est-il sacrifi茅 ? Quant au droit 脿 l鈥檋onneur, il est pratiquement pass茅 sous silence, dans cet arr锚t comme dans d鈥檃utres. Les d茅s semblent toujours rouler en faveur du m锚me joueur.
Aujourd鈥檋ui, la puissance de diffusion des m茅dias d茅cuple le pr茅judice caus茅 par la radio-poubelle, les attaques personnelles dans les r茅seaux sociaux et sur des sites web, entre autres. Cette r茅alit茅 impose une nouvelle r茅flexion sur la responsabilit茅 pour diffamation. Les crit猫res du pr茅judice r茅el subi par une personne appartenant 脿 un groupe diffam茅 doivent 锚tre r茅vis茅s.
Dans Bou Malhab, si la Cour avait 茅t茅 d茅termin茅e 脿 sanctionner la diatribe diffamatoire, injurieuse et raciste du commentateur de radio, elle disposait pourtant de divers outils, qui sont peu ou mal utilis茅s聽: les dommages-int茅r锚ts punitifs et, parmi les dommages-int茅r锚ts compensatoires, les dommages-int茅r锚ts nominaux ainsi que le pr茅judice r茅sidant dans l鈥檃tteinte m锚me 脿 un droit fondamental.
