Security over Intangibles: Appearance and Reality
Le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 termine la premi猫re ann茅e de son plus r茅cent cycle d'Ateliers de droit civil, 芦 Les apparences en droit civil 禄, avec une conf茅rence par Ross Anderson () (University of Glasgow).
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脌 quoi les biens incorporels ressemblent-ils? Ils sont de nature intellectuelle et non physique, ce qui est vrai de tous droits dans tous syst猫mes. Il semble, cependant, que les avocats civilistes peuvent voir ce que leurs homologues de common law ne peuvent pas.聽Gr芒ce 脿 la structure inh茅rente du droit civil (personnes, obligations, biens) ainsi qu鈥檃ux principes patrimoniaux g茅n茅raux tels que le numerus clausus et les principes de la publicit茅 et de l鈥檕pposabilit茅, les avocats civilistes distinguent d鈥檕ffice les droits r茅els des droits r茅els limit茅s (ou d茅membrements). La division entre droits r茅els et droits personnels inh茅rente 脿 cette structure joue un r么le central dans le droit des s没ret茅s. Cette simplicit茅 est un des grands facteurs attrayants 脿 l鈥檃pproche civiliste en droit priv茅.
Cela dit, les concepts de base civilistes sont trop souvent affirm茅s sans 锚tre expliqu茅s, peut-锚tre 脿 cause de leur histoire, de leur force d鈥檃utorit茅 et de leur rationalit茅 relative. C鈥檈st notamment le cas en droit des s没ret茅s. Le niveau de r茅flexion critique en droit civil quant aux int茅r锚ts propri茅taires en mati猫re de s没ret茅s n鈥檃 pas atteint celui du discours contemporain en common law. Les r茅ponses en common law d茅montrent en g茅n茅ral une grande ing茅niosit茅 pratique, voire ad hoc. Toutefois, cette ing茅niosit茅 n鈥檃 pas 茅t茅 accompagn茅e d鈥檌ntelligibilit茅.
La coh茅rence est depuis longtemps un attribut du droit civil. Cependant, les grands Codes civils n鈥櫭﹖aient pas toujours coh茅rents, particuli猫rement en ce qui a trait aux points techniques li茅s 脿 la propri茅t茅 et aux s没ret茅s. Les Codes ont 茅t茅 formul茅s lorsque l鈥檃ctif paradigmatique 茅tait le bien foncier et lorsque les biens incorporels 茅taient, pour des fins commerciales, encadr茅s par les codes commerciaux et, en particulier, le droit des titres n茅gociables. Une perception de conservatisme en est le r茅sultat, et le manque d鈥檜ne r茅vision syst茅matique a parfois men茅 脿 des modifications fragmentaires seulement. La r茅cente r茅vision du droit s没ret茅s mobili猫res en 脡cosse 鈥� un syst猫me de langue anglaise qui, dans ce domaine, se sert du droit civil 鈥� a offert une occasion d鈥檡 r茅fl茅chir de mani猫re globale.
C鈥檈st dans ce contexte que j鈥檈xamine trois points聽: l鈥檃pplication de la th茅orie des droits limit茅s aux cr茅ances et aux droits de propri茅t茅 intellectuelle; le principe de l鈥檕pposabilit茅 et le principe de la publicit茅. Dans certains cas, je d茅montre que la coh茅rence apparente du droit civil n鈥檈st qu鈥檌llusoire. N茅anmoins, en me r茅f茅rant aux 茅crits de George Gretton, je sugg猫re qu鈥檜ne approche plus coh茅rente des principes patrimoniaux de base apporterait de la clart茅 脿 la structure du droit. Ces am茅liorations doctrinales nous permettraient de nous concentrer sur la traduction de cette th茅orie 脿 la r茅alit茅 des op茅rations financi猫res ordinaires.
脌 propos des Ateliers de droit civil
Depuis plus d'une d茅cennie, les Ateliers de droit civil du Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 sont le lieu d'茅changes et de r茅flexion fondamentale sur le droit priv茅.
Cette activit茅 a 茅t茅 accr茅dit茅e pour 1,5 heure de formation continue obligatoire par le Barreau du Qu茅bec (no. 10058257).
Aucune inscription pr茅alable requise.
