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Le Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé inaugure son plus récent cycle d'Ateliers de droit civil, qui se déroulera sous la thématique « Les apparences en droit civil », avec une conférence par Eric Descheemaeker () de l'Université d'Edinburgh.

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Cet article propose d’étudier de façon comparative deux enjeux liés, mais analytiquement distincts, du droit de la diffamation. Le premier est de savoir si la véracité du propos diffamatoire libère le défendeur de sa responsabilité. Sur cette question, les traditions de droit civil et de common law ont traditionnellement pris des directions opposées, la seconde acceptant la suffisance d’une vérité simpliciter, la première s’en gardant bien. Quelques motifs pour ces différences seront explorés durant cette présentation. La situation est différente lorsque l’on parle de vérité dans le sens de ce que quelqu’un croit être la vérité. La croyance du défendeur en la vérité du propos (prima facie), même diffamatoire, doit-elle – devrait-elle – être prise en compte? Des distinctions devraient-elles être faites en fonction de la « qualité » de cette croyance?

L’exposé fait valoir que l’on devrait reconnaître, comme moyen de défense en matière de diffamation, cette idée d’une véracité raisonnable. De lege lata, un tel principe général ne s’est jamais matérialisé, mais force est d’observer que le principe a toujours été dans les parages, sous le couvert d’autres outils analytiques. D’ailleurs, plusieurs développements internationaux peuvent être compris comme une tentative de s’approcher de la conception voulant que la véracité du propos devrait être prise en compte dans l’analyse.

À propos des Ateliers de droit civil

Depuis plus d'une décennie, les Ateliers de droit civil du Centre Paul-André Crépeau de droit privé et comparé sont le lieu d'échanges et de réflexion fondamentale sur le droit privé.

Cette activité a été accréditée pour 1,5 heure de formation continue obligatoire par le Barreau du Québec (no. 10058273).