³ÉÈËVRÊÓƵ

Chers membres de la communauté mcgilloise,

L’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ s’engage à offrir un milieu d’apprentissage et de travail à la fois respectueux, sûr et accueillant pour tous. Les efforts déployés par notre institution en matière de prévention de la violence sexuelle et de réaction à cette dernière sont essentiels pour le respect de cet engagement.

Le début du trimestre d’automne m’incite à vous faire part des progrès que nous avons réalisés à ce chapitre.

Le printemps dernier, en plus d’édicter des Lignes directrices sur les relations intimes entre des membres du personnel enseignant et des étudiants, j’ai annoncé que ³ÉÈËVRÊÓƵ nommerait un enquêteur responsable de l’enquête dont feraient l’objet toutes les dénonciations de violence à caractère sexuel sur les campus. C’est avec plaisir que je vous annonce la nomination de M^e Caroline Lemay à ce poste. Cette nomination survient au terme d’un processus rigoureux supervisé par un petit comité regroupant des membres de l’Université, dont des représentants de l’Association étudiante de l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ.

Avocate et membre du Barreau du Québec, M^e Lemay est également fondatrice d’, cabinet de services-conseils spécialisé dans la prévention des différends et la promotion de l’équité au sein des entreprises. Titulaire d’un diplôme d’études supérieures en prévention et résolution de différends, M^e Lemay a œuvré au cours des 13 dernières années à titre de médiatrice et d’enquêtrice indépendante auprès de diverses organisations au pays et à l’étranger. Elle possède une vaste expérience dans le domaine des droits de la personne, qu’elle a mise au service de divers organismes, dont le Centre for Restorative Justice, le Regroupement des organismes de justice alternative du Québec et le Comité international de la Croix-Rouge. Au cours de chacun de ses mandats, M^e Lemay a été appelée à résoudre des différends avec équité tout en respectant les droits et les obligations de l’ensemble des parties.

Au cours des premières semaines du trimestre d’automne, M^e Lemay rencontrera divers intervenants sur les campus. À compter du 9 octobre, elle sera la première ressource vers qui se tourneront toutes les personnes qui souhaiteront signaler officiellement un incident de violence sexuelle (telle que définie dans la Politique contre la violence sexuelle de ³ÉÈËVRÊÓƵ) impliquant un membre de la communauté universitaire.

Les enquêtes menées par M^e Lemay :

• tiendront compte des traumatismes;
• respecteront les exigences en matière d’équité procédurale et, dans la mesure du possible, de confidentialité;
• comporteront des entrevues individuelles avec chacune des parties (qui pourront être accompagnées d’un conseiller, si elles le désirent) et avec les témoins ainsi qu’un examen de toutes les preuves pertinentes (p. ex., documents, communications écrites);
• devront, dans la mesure du possible, être terminées dans les 60 jours;
• donneront lieu à un rapport écrit confidentiel précisant les résultats obtenus, lequel sera envoyé à l’agent disciplinaire compétent (doyen facultaire, doyen à la vie étudiante, ou doyenne des études supérieures et postdoctorales) qui imposera les sanctions disciplinaires appropriées ou adoptera d’autres mesures, s’il y a lieu. Au terme de l’enquête, les parties seront informées des conclusions de l’enquêtrice et des justifications à l’appui de ces dernières, et ce, afin de favoriser le respect d’un processus équitable et transparent, qui protège les intérêts des parties.

On peut joindre M^e Lemay à mcgill.si [at] omega-ombs.ca.

De plus, le Bureau d’intervention, de prévention et d’éducation en matière de violence sexuelle de ³ÉÈËVRÊÓƵ poursuit son travail de la plus haute importance afin de sensibiliser l’ensemble de la communauté universitaire à la violence à caractère sexuel et de soutenir les survivants. Je tiens à vous rappeler que tous les membres de la communauté mcgilloise – étudiants, membres du corps professoral et membres du personnel administratif et de soutien – peuvent recourir aux services du Bureau d’intervention, de prévention et d’éducation en matière de violence sexuelle.

Au cours du trimestre d’automne, nous procéderons à une mise à jour de notre Politique contre la violence sexuelle afin de nous assurer qu’elle tienne compte des changements survenus récemment sur nos campus et qu’elle respecte les dispositions du .

Les groupes suivants présenteront leur rapport au Sénat au cours du trimestre d’automne :

• Comité de mise en Å“uvre de la Politique contre la violence sexuelle;
• Groupe d’étude sur la violence sexuelle sur les campus; et
• Comité spécial du Sénat sur les relations intimes entre des membres du personnel enseignant et des étudiants.

En terminant, je vous remercie de vous engager résolument à lutter contre la violence sexuelle sur nos campus.

Christopher Manfredi, Provost and Vice-Principal (Academic)

(Premier transmission le 11 septembre 2018)