°ä´Ç˛Ô´ÚĂ©°ů±đ˛Ôł¦±đ˛ő
- « Les traits marquants de la révision du Code civil en matière de succession », Cours de perfectionnement de la Chambre des Notaires, 27-28 octobre 1978.
- « Les objectifs de la révision du Code civil en matière d’administration du bien d’autrui », Institut canadien de la retraite - Canadian Pension Conference, 26 mars 1979.
- « L'arrêt de la Cour suprême dans l'affaire Tucker », colloque organisé par l’Association québécoise pour l'étude comparative du droit et le Centre de recherche en droit privé et comparé du Québec, Montréal, 11 novembre 1983.
- « L'administration du bien d'autrui dans le nouveau droit des biens », Cours de perfectionnement de la Chambre des Notaires, 16 janvier 1988 et 19 mars 1988.
- « La notion de perpĂ©tuitĂ© en droit civil », Atelier de droit privĂ©, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 5 mars 1987.
- “The Revision of the Civil Law of Property”, Atelier de droit civil, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 26 janvier 1989.
- « Les nouvelles règles sur la prescription », Congrès annuel du Barreau du Québec, 4 mai 1989.
- « La fiducie dans le Code civil du Québec », Association canadienne des professeurs de droit, congrès des sociétés savantes, Université Laval, 5 juin 1989.
- « La maîtrise du sol en droit civil de la province de Québec », rapport national, congrès de l’Association Henri Capitant, Yaoundé, Cameroun, 12-17 février 1990.
- « La personnalité morale dans le droit civil de la province de Québec », rapport national, XIIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, Montréal, août 1990.
- « La fiducie et le droit civil », ConfĂ©rence Meredith, Planification successorale, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 22 novembre 1991.
- « Le recours à l'ancien code pour interpréter le nouveau », Journées Maximilien-Caron, Le nouveau Code civil, interprétation et application, Université de Montréal, 13 et 14 mars 1992.
- « La circulation du modèle juridique français : Le droit des biens », colloque conjoint de l’Association Henri Capitant et de l’Association quĂ©bĂ©coise de droit comparĂ© sur le thème de La circulation des modèles juridiques : les influences d'un droit sur l'autre, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 19 novembre 1992.
- « Trusts in Civil Law Jurisdictions », séminaire de l’Institute of Advanced Legal Studies, University of London (R.-U.), 20 février 1995.
- « La fiducie en droit québécois », colloque Le trust et la fiducie, implications pratiques, organisé conjointement par la Université catholique de Louvain et la Katholieke Universiteit Leuven, Bruxelles, 9 février 1996.
- « Qui doit enseigner les patrimoines d’affectation? Successions ? Administration du bien d’autrui ? Biens ?», séminaire Enseigner le droit patrimonial de la famille - Teaching Family Property Law, Centre de droit privé et comparé du Québec, 18 décembre 1996.
- « La fiducie: droit des biens ou droit des obligations? », Rapport général, XVe congrès international de l’Académie internationale de droit comparé, Bristol, R.-U., 26 juillet-1er août 1998.
- « L'administration du bien d'autrui, pour quoi faire? », Atelier de discussion dirigĂ© par M. le Pr Stephen Smith, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 26 mars 1999.
- « Le Code civil et la gestion des biens d'autrui », colloque La responsabilité civile des courtiers en valeurs mobilières et des gestionnaires de fortune : aspects nouveaux de l’Association Henri Capitant et de la Faculté de droit, Université de Montréal, Montréal, 7 mai 1999.
- « Le droit des biens dans le Code civil du QuĂ©bec », I Jornada internacional sobre et dret patrimonial i la codificaciĂł, Centre d’Estudis Canadencs de l’UniversitĂ© de Barcelone et Generalitat de Catalunya, Departament de JustĂcia, 2 et 3 mai 2000.
- « Le droit des biens dans le Code civil du Québec », Faculté droit de l’Université de Rovira i Virgili de Tarragona, Espagne, 4 mai 2000.
- « L’administration du bien d’autrui dans le Code civil du QuĂ©bec », II Jornada international sobre el dret patrimonial i la codificaciĂł a Catalunya, Generalitat de Catalunya, Departament de JustĂcia, February 21, 2002.
- « La formaciĂł jurĂdica universitĂ ria al Canadà », atelier de la Facultat de Dret, Universitat de Barcelona, 12 mars 2002.
- « Réflexions sur le droit civil du Québec », Facultade de Dereito, Universidade de Santiago de Compostela, 20 mars 2002.
- « Le droit de l’eau et le développement durable: convergence, complémentarité ou incompatibilité? » conférence d’ouverture du Forum sur le développement durable au fil de l’eau: plus qu’un concept ... une réalité nord-côtière, Corporation des services universitaires, Secteur ouest Côte-Nord, Baie-Comeau, (Qc), 13-14 février 2004.
- « Le statut de l’eau et la politique québécoise de l’eau » Conférence interdisciplinaire sur l’eau: Eau; des aspects juridiques à la mobilisation du cycle hydrologique, Université du Québec à Montréal, 16 mars 2004.
- « Les innovations du Code civil du Québec : leur réception par la jurisprudence et dans la pratique », Colloque international Codes et codification, Université Laval, Québec, 19-21 septembre 2004.
- « La faculté de l’eau, un lieu privilégié pour l’élaboration d’un modèle de gestion publique de l’eau », Atelier de travail multidisciplinaire sur la gestion de l’eau comme bien commun, Chaire de recherche du Canada en Mondialisation, Citoyenneté et Démocratie et le Centre d’études sur le droit international et la mondialisation, Université du Québec à Montréal, 30 mai-3 juin 2005.
- « La notion de biens en droit québécois », rapport national, XVIIe Congrès de l’Académie internationale de droit comparé, Utrecht, Pays-Bas, 16-22 juillet 2006.
- « Le pouvoir juridique », VIIIe confĂ©rence Wainwright, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, 24 octobre 2006.
- « Quebec Water Law », sĂ©minaire de maĂ®trise (Pr Peter G. Brown), łÉČËVRĘÓƵ School of Environment, 8 novembre 2006.
- « Le statut de l’eau dans le Code civil du Québec » Coalition québécoise pour une gestion responsable de l’eau, Eau secours, Montréal, 18 janvier 2007.
- « La notion de chose commune et les conflits d’usage », L’eau, source de conflits, Les journées Maximilien-Caron, La biosphère de Montréal, 30 mars 2007.
- « La fiducie du Québec, un modèle imitable? », Trust et fiducie : concurrents ou compléments? Conférence internationale Step France 2007, Paris (France), 13 juin 2007.
- « De l’administration des biens à la protection de la personne d’autrui », Cours de formation permanente, Barreau du Québec, Montréal, 1er février 2008.
- « L’eau et le développement durable : Quelle politique adopter ? », présentation à titre d’expert au congrès annuel du Parti Liberal du Québec, le 8 mars 2008.
- « RĂ©flexions autour de la diversitĂ© des modes de rĂ©ception du trust dans les pays de droit civil », confĂ©rence prononcĂ©e le 6 Mars 2009, Ateliers sur la fiducie en droit civil, CRDPCQ/QRCPCL, FacultĂ© de droit, UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, MontrĂ©al, Canada.
- « L’eau en droit québécois », membre du panel sur les outils juridiques, Rendez-vous international sur la gestion intégrée de l’eau, Université de Sherbrooke, 1-3 juin 2009, atelier du 2 juin sur la planification et la gouvernance.
- « Legal Regime Applicable to Water in Quebec», ateliers sur l’eau, organisés à la Vermont Law School, le 24 octobre 2009.
- «The legal definition of water in Quebec Law and its consequences », atelier L’économie de l’eau, Le Canada et son eau, vers une nouvelle stratĂ©gie, ConfĂ©rence annuelle de l’Institut d’Études canadiennes de l’UniversitĂ© łÉČËVRĘÓƵ, les 25 et 26 mars 2010.
- « La fiducie québécoise, une institution singulière dans la tradition civiliste », conférence prononcée le 5 novembre 2011 à l’Université Keio, Tokyo, Japon.
- « L’administration du bien d’autrui ou la codification du régime gouvernant l’exercice de pouvoirs sur les biens d’autrui », conférence prononcée le 7 novembre 2011 à l’université Keio, Tokyo, Japon.
- « L’obligation de loyauté dans les services de placement », Faculté de droit, Université Laval, Québec, prononcée le 30 mars 2012.
- « L’exemple de la codification québécoise de l’administration du bien d’autrui – distinction des pouvoirs propres et des pouvoirs de représentation », Colloque international L’Administration du bien d’autrui, Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon III, le 11 juin 2015.
Back to top