Retraite

Le règlement relatif au départ à la retraite des membres du personnel enseignant et bibliothécaires (en anglais) énonce les conditions générales du départ à la retraite des membres du personnel avec rang universitaire à temps plein.

Les membres du personnel admissibles présentent une demande écrite à l’Université, selon l’une des quatre options suivantes :

1. retraite anticipée;
2. retraite progressive;
3. retraite à la date normale prévue selon le Régime de retraite de l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ;
4. retraite après la date normale prévue, avec possibilité de nomination à un poste comportant une charge réduite.

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1. Le membre du personnel doit d’abord discuter avec la direction de son département des options pour son départ à la retraite. Dans le cas d’une retraite progressive ou d’une nomination à un poste comportant une charge réduite, les deux parties établissent un plan d’un commun accord, puis le soumettent au décanat et au provost et vice-recteur principal aux études.
2. Le membre du personnel avise par écrit la direction du département, le décanat et le provost et vice-recteur principal aux études de son départ à la retraite, le plus tôt possible avant le début de l’année universitaire pendant laquelle il entend partir et au plus tard six mois avant la date prévue de son départ. L’avis doit préciser :
   • l’option de retraite choisie;
   • la date prévue du départ.
3. Lorsque la demande est approuvée, le provost et vice-recteur principal aux études envoie au membre du personnel une lettre d’entente énonçant les conditions de son départ à la retraite. Dès que les deux parties ont signé la lettre, la date et les conditions du départ sont irrévocables.
4. Le Bureau du personnel enseignant saisit dans Workday les informations relatives à la retraite progressive ou à la nomination, le cas échéant.
5. Le département concerné exécute la procédure de départ dans Workday dans les quatre mois précédant la date du départ, mais après l’entrée en vigueur de la dernière augmentation liée au mérite à laquelle le membre du personnel est admissible.

Titres

À la retraite

Après son départ, le membre du personnel porte le titre « à la retraite », accompagné du rang qu’il occupait. Il peut également conserver dans son titre le nom de la chaire ou de la bourse de recherche dont il était titulaire.

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Le titre honorifique « émérite » est décerné aux membres du corps professoral et bibliothécaires titulaires qui, avant leur départ à la retraite :

• ont occupé ce rang pendant au moins cinq ans à l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ;
• ont maintenu de façon jugée satisfaisante le niveau qui y est associé.

Ce titre est octroyé à la discrétion de l’Université, sur recommandation du décanat formulée en concertation avec la direction du département.

Tous les membres du corps professoral et bibliothécaires titulaires admissibles peuvent se voir octroyer ce titre à leur départ à la retraite, à la discrétion de la direction du département et du décanat.

Le partenaire d’affaires universitaires (département) lance le processus « ajout d’une nomination » (sans passer par la procédure « Ajout d’emploi » dans HCM). Ce processus est entamé quand la procédure de départ est complétée avec succès. Le département transmet au décanat, via Workday, une recommandation de sa direction, accompagnée du CV à jour du membre du personnel retraité. Si la demande est approuvée, le partenaire d’affaires universitaires (faculté) fait suivre la recommandation du décanat dans Workday au Bureau du personnel enseignant. Lorsque la demande est approuvée par le provost et vice-recteur principal aux études, le membre du personnel retraité reçoit la lettre du Conseil des gouverneurs par Workday.

Si le provost et vice-recteur principal aux études approuve à son tour la recommandation, la décision d’accorder le titre « émérite » est communiquée à la personne intéressée dans une lettre accompagnée d’un certificat.

Cette distinction honorifique est consignée dans Workday.

Le membre du personnel ainsi honoré peut utiliser le titre « émérite » à compter de la date de son départ à la retraite. Son nom est inscrit aux côtés de toutes les autres personnes ayant reçu ce titre dans le livret de collation des grades.

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±Ê°ù¾±±¹¾±±ôè²µ±ðs des membres du personnel à la retraite et émérites

* Membres du personnel nommés à un poste de professeure ou professeur à la retraite, en vertu du Règlement relatif à l’emploi de membres contractuels du personnel enseignant.

Cessation d’emploi

L’avis de cessation d’emploi d’un membre du corps professoral ou du personnel des bibliothèques candidat à la permanence doit lui être donné au moins 37 semaines avant la date de son départ, faute de quoi la nomination est reconduite durant un an.

Refus de la permanence

En vertu du Règlement relatif à l’emploi des membres du personnel enseignant candidats à la permanence ou permanents :

• Un professeur adjoint à qui on a refusé la permanence à la suite d’un examen obligatoire au cours de sa sixième année d’emploi peut être reconduit pour une année additionnelle, au besoin, en vue de satisfaire aux exigences en matière d’avis de cessation d’emploi en vertu du règlement.
• Un professeur agrégé à qui on a refusé la permanence à la suite d’un examen obligatoire au cours de la cinquième année de son mandat peut être reconduit durant une année additionnelle, au besoin, pour satisfaire aux exigences en matière d’avis de cessation d’emploi en vertu du règlement.
• Un professeur titulaire à qui on a refusé la permanence à la suite d’un examen obligatoire au cours de la quatrième année de sa nomination peut voir sa nomination reconduite jusqu’à une année additionnelle.

En vertu du Règlement relatif à l’emploi des membres du personnel des bibliothèques, un membre du personnel dont la permanence a été refusée à la suite d’un examen obligatoire peut être reconduit pour une dernière année.

En vertu du Règlement sur le recours en appel contre les décisions d’octroi de la permanence, un membre du personnel s’étant vu refuser la permanence peut porter la décision en appel.

Non-reconduction

Si un membre du corps professoral ou du personnel des bibliothèques candidat à la permanence n’est pas reconduit, le département doit lancer le processus de cessation d’emploi dans Workday.

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Un membre du personnel qui donne sa démission doit en aviser par écrit la direction de son département, et faire parvenir une copie au décanat et au Bureau du personnel enseignant, au plus tard quatre semaines avant la date de son départ. Idéalement, le membre du personnel convient d’un plan pour son remplacement avec la direction de son département ou le décanat.

En l’absence de préavis, un membre du personnel qui ne se présente pas le premier jour des cours ou qui ne revient pas au travail après un congé est présumé démissionnaire. Dans de tels cas, la démission est automatique.

Le département doit lancer le processus de cessation d’emploi dans Workday et, si possible, y joindre la lettre de démission. Autrement, le membre du personnel peut lui-même lancer le processus dans Workday.

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Advenant le décès d’un membre du corps professoral ou du personnel des bibliothèques candidat à la permanence ou permanent, le département doit lancer le processus de cessation d’emploi dans Workday.