³ÉÈËVRÊÓƵ

Site web: Centre pour la politique en propriété intellectuelle
Lire: CV et publications [.pdf] (Rév. octobre 2023)
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Focus Law | droit, automne-hiver 2015:

Rapports et mémoires

CIPP Factum for the AstraZeneca v. Apotex SCC case [.pdf] (octobre 2016)
Public Health Access Agrement in Respect of Long QT Gene patents between CHEO and Transgenomics Inc. [.pdf]
Un règlement historique modifie le paysage de la médecine génétique au Canada (Ottawa, 9 mars 2016) [.pdf]
CIPPIC/CIPP Amicus Brief on arbitration between Eli Lilly & Government of Canada [.pdf] (février 2016)
Un hôpital pour enfants dépose un recours en justice contre le brevetage des gènes avec l’aide d’un des plus grands experts en droit [.pdf] (novembre 2014)
CIPP Factum filed with SCC in Plavix appeal (septembre 2014)
Gold et al US Supreme Court amicus brief [.pdf] (janvier 2013)

Conférence — Putting Innovation in Context

Recherche et enseignement

Le professeur Richard Gold est titulaire d’une Chaire James ³ÉÈËVRÊÓƵ. Il enseigne dans les domaines de la propriété intellectuelle, la propreté intellectuelle internationale et comparée, l’innovation et la gestion de la propriété intellectuelle à la Faculté de droit et au département de la génétique humaine dans la Faculté de médecine de l'Université ³ÉÈËVRÊÓƵ. Le professeur Gold a par ailleurs été parmi les fondateurs du Centre pour la politique en propriété intellectuelle, qu'il dirige actuellement. Ses travaux de recherche se concentrent sur les sciences de la vie.

Le professeur Gold a conseillé Santé Canada, Industrie Canada, Le Comité consultatif canadien sur les biotechnologies, le ministère ontarien de la santé, l'Organisation pour la coopération et le développement économique (il est l'auteur principal des Lignes directrices de l'OCDE relatives aux licences sur les inventions génétiques et  du rapport sur les mécanismes collaboratifs de la propriété intellectuelle dans le domaine des sciences de la vie), l'Organisation mondiale de la santé, l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle et UNITAID.

Ses travaux de recherche sont présentement financés par le CRSH, les IRSC, Génome Canada, Génome Alberta, Génome Prairie, Génome Québec et Grand Challenges Canada. Ses recherches antérieures ont été financées par le CRSH, les IRSC, les RCE et les NIH. Il est chercheur associé au Health Law Institute de l'Université de l'Alberta et fut Jean Monnet fellow à l'Institut Universitaire européen. Ses travaux ont été publiés dans d'importantes revues dans le domaine des sciences, du droit, de la philosophie et des relations internationales telles que Nature Biotechnology,ÌýThe Lancet,ÌýPLoS Medicine, la Revue de droit de ³ÉÈËVRÊÓƵ,ÌýPublic Affairs Quarterly, International Studies Quarterly, et le European Journal for International Relations. Il a soumis des mémoires à la Cour Suprême des États Unis et au circuit fédéral des Cours d’appels des États-Unis.

Le professeur Gold a été vice-doyen aux études supérieures de la Faculté de droit entre 2015 et 2019.

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• S.J.D. Michigan, 1995
• LL.M. Michigan, 1992
• LL.B. (Hons) Toronto, 1988
• B.Sc. ³ÉÈËVRÊÓƵ (Computer Science & Mathematics), 1984

Parcours professionnel

• Directeur, Centre pour la politique en propriété intellectuelle, Université ³ÉÈËVRÊÓƵ, 2020-
• Vice-doyen aux études supérieures, Faculté de droit de l'Université ³ÉÈËVRÊÓƵ, 2015-2019
• Titulaire d'une Chaire James ³ÉÈËVRÊÓƵ Professeur titulaire, Faculté de droit et département de la génétique humaine, Faculté de médecine, Université ³ÉÈËVRÊÓƵ, depuis 2010
• Professeur agrégé, Faculté de droit et département de la génétique humaine, Faculté de médecine, Université ³ÉÈËVRÊÓƵ, 2001-2010
• Président, The Innovation Partnership, 2008-2013
• Directeur, Centre pour la politique en propriété intellectuelle, Université ³ÉÈËVRÊÓƵ, 2003-2008
• Professeur adjoint, Faculté de droit, Université de Western Ontario, 1997-2001
• Associé, Torys, équipe de pratique en technologies, 1993-1997
• Stagiaire auprès du juge Peter Cory, Cour suprême du Canada, 1990-91
• Associé, Torys, 1990
• Stagiaire, Cour d’appel de l’Ontario, 1988-1989

Champs d'intérêt

Propriété intellectuelle, biotechnologie,  propriété, pratiques commerciales, droit comparé, droit du commerce international.