³ÉÈËVRÊÓƵ

Membres

Gestionnaire principal

Professeur Deep Saini, recteur et vice-chancelier, membre d’office

Calendrier des réunions

Mandat du Comité exécutif

Dispositions habilitantes

Le Comité exécutif (le « Comité ») est constitué sous l’égide du Conseil des gouverneurs (le « Conseil ») de l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ (l’« Université ») conformément aux Statuts de l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ (les « Statuts »), et est tenu de rendre compte au Conseil. Il fonctionne conformément aux Statuts, au présent mandat et au règlement des comités du Conseil des gouverneurs de l’Université ³ÉÈËVRÊÓƵ (le « Règlement »). En cas de conflit entre le présent mandat et les Statuts, les Statuts ont préséance. Conformément au Règlement, les réunions des comités du Conseil se tiennent à huis clos, mais le Comité exécutif peut décider de tenir une réunion ou une partie d’une réunion en séance ouverte.

Composition

À l’exception des nominations du (de la) président(e) du Conseil et du (de la) recteur(-trice), les nominations au Comité sont approuvées par le Conseil, normalement sur recommandation du Comité de nomination, de gouvernance et d’éthique.

Conformément aux dispositions pertinentes des Statuts, le Comité se compose au maximum de dix membres votants et d’un(e) étudiant(e), choisi(e) parmi les membres étudiants ou les observateurs du Conseil des gouverneurs, qui a voix aux délibérations, mais n’a pas droit de vote. Les membres votants doivent être membres du Conseil, sélectionnés, comme indiqué ci-dessous, parmi les catégories suivantes de membres du Conseil :

• quatre membres choisis parmi :

  • les membres à titre personnel du Conseil des gouverneurs;

  • les membres du Conseil des gouverneurs élus par les membres de l’Association des diplômées et diplômés;

• deux membres choisis parmi les membres du Conseil élus par le ³§Ã©²Ô²¹³Ù et par le personnel enseignant;

• un membre choisi parmi les membres du Conseil élus par le personnel administratif et de soutien;

• le (la) président(e) du Conseil;

• un(e) des vice-président(e)s du Conseil;

• le (la) recteur(-trice).

Le (La) président(e) du Conseil est le (la) président(e) du Comité exécutif, et l’un(e) des vice-président(e)s du Conseil est nommé(e) vice-président(e) du Comité par le Conseil.

Le (La) président(e) est également gestionnaire principal(e) du Comité.

Le (La) secrétaire général(e) ou son (sa) délégué(e) fait office de secrétaire et de conseiller(-ère) en gouvernance auprès du Comité.

S’il y a lieu, afin de faciliter les travaux du Comité, le (la) président(e) du Comité, le (la) gestionnaire principal(e) ou le (la) secrétaire peuvent inviter des membres du personnel de l’Université à participer, à titre de personnes-ressources, à des aspects précis de la discussion.

Attributions du Comité

En vertu des Statuts, le Comité exerce tous les pouvoirs conférés au Conseil entre les réunions ordinaires du Conseil, à l’exception des pouvoirs suivants :

• modifier ou abroger l’un ou l’ensemble des Statuts;

• nommer un(e) chancelier(-lière);

• nommer un(e) recteur(-trice);

• congédier un membre du corps enseignant ou un membre de la haute direction.

Sans limiter la généralité de ce qui précède, le Comité peut :

• approuver le budget de fonctionnement ou les états financiers de l’Université, seulement dans des circonstances exceptionnelles;

• examiner et approuver la nomination d’un membre à titre personnel du Conseil, seulement dans des circonstances exceptionnelles;

• examiner les questions relatives aux ressources humaines pour le personnel enseignant qui lui sont soumises par le Comité des ressources humaines, le (la) recteur(-trice) ou le (la) provost;

• examiner toute autre question soumise au Conseil des gouverneurs par un comité du Conseil, le (la) recteur(-trice), le (la) provost et vice-recteur(-trice) principal(e) aux études, un(e) vice-recteur(-trice), le (la) secrétaire général(e) ou un organisme qui ne relève pas de l’Université;

• approuver au nom du Conseil la résolution annuelle d’emprunt demandée par Financement-Québec ou tout autre organisme gouvernemental équivalent.

En outre, le Comité aide le Conseil des gouverneurs à s’acquitter de ses responsabilités en matière de gouvernance en servant de forum de discussion sur les objectifs institutionnels relatifs aux efforts d’avancement de l’Université, aux affaires publiques, aux relations externes et aux communications stratégiques.

Sans limiter la généralité de ce qui précède, le Comité :

• examine les stratégies et les plans de l’Université concernant des questions telles que l’engagement communautaire, la mobilisation des parties prenantes, les relations avec le gouvernement et le public et, au moins une fois par année, il reçoit des rapports sur ces questions;

• examine l’incidence de ces stratégies et de ces plans sur la réputation de l’Université, à l’aide d’indicateurs de rendement clés précis;

• demande, reçoit et examine des rapports périodiques et spéciaux sur des questions susceptibles de présenter un risque important pour l’image de marque et la réputation de l’Université;

• demande et reçoit des rapports sur les activités philanthropiques de l’Université;

• examine toute question soulevée par le Conseil des gouverneurs, le (la) recteur(-trice) ou un(e) vice-recteur(-trice) et ayant trait aux communications et aux relations externes ou à l’avancement universitaire.

Dispositions générales

1. Le Comité exécutif se réunit régulièrement, généralement pendant les mois où le Conseil des gouverneurs ne se réunit pas, ou entre les réunions ordinaires du Conseil, selon les besoins. Le Comité dispose d’un calendrier des travaux, tenu par le (la) secrétaire général(e) ou son (sa) délégué(e), et s’assure ainsi que l’ordre du jour de chaque réunion porte sur les responsabilités énoncées dans le présent mandat.
2. Conformément aux dispositions pertinentes des Statuts, le Comité présente à chaque réunion ordinaire du Conseil un rapport sur toutes les questions qu’il a traitées depuis la réunion ordinaire précédente du Conseil.
3. Le Comité réexamine son mandat au moins une fois tous les cinq ans, et en recommande toute modification au Comité de nomination, de gouvernance et d’éthique du Conseil.

Dernière révision :
Conseil des gouverneurs : 31 août 2023

Modifications précédentes :
Conseil des gouverneurs : 27 septembre 2012
Comité exécutif : 24 septembre 2007
Conseil des gouverneurs : 21 avril 2016
Comité exécutif : 16 juin 2022